Quel est le délai de remboursement des soins avec une Carte vitale ?

Quel est le délai de remboursement des soins avec une Carte vitale ?

Avec la Carte Vitale, l’assuré n’a plus besoin d’envoyer de feuille de soins auprès de la Caisse nationale d’Assurance maladie (CNAM) pour se faire rembourser ses dépenses médicales. Cette carte à puce électronique contient en effet toutes les informations utiles pour le remboursement automatique des frais médicaux.

La question se pose toutefois de savoir quel est le délai de remboursement des soins avec une Carte Vitale ? Voici quelques éléments de réponse :

Le remboursement de l’assurance maladie en 5 jours

Le délai de remboursement des frais de santé avec la Carte vitale ne dépasse généralement pas cinq jours, une célérité qui s’explique par le fait que tous les renseignements indispensables pour le remboursement des soins sont transmis directement par le professionnel de santé à la caisse d’Assurance Maladie de l’assuré. Le montant du règlement sera ensuite transmis directement à sa banque.

En fournissant un relevé d’identité bancaire (RIB) à la CNAM, l’assuré verra apparaitre automatiquement le montant de son remboursement sur son compte bancaire. Il convient d’ailleurs de rappeler que pour s’assurer une continuité dans les remboursements, il faudra signaler la caisse d’Assurance maladie en lui communiquant un nouveau RIB en cas de changement de banque.

Le remboursement par Carte vitale nécessite aussi de passer par un médecin ou un pharmacien équipé d’un SESAME-VITALE pour permettre l’envoi électronique de la feuille de soins préalablement remplie par le professionnel de santé.

Il convient aussi de mettre à jour la carte vitale au minimum une fois chaque année afin d’actualiser ses droits en tant qu’assuré et de bénéficier de remboursements de qualité de la part de la Sécurité sociale. Pour ce faire, il faudra alors approcher les caisses d’assurance maladie ou les pharmacies disposant de bornes de mise à jour des cartes vitales.

Le remboursement par télétransmission

L’assuré peut également se faire rembourser par la sécurité sociale environ 48 heures après la consultation de son médecin ou de son pharmacien grâce au système de télétransmission santé et ce, en présentant sa carte vitale. Il s’agit d’un système informatique reliant la Sécurité sociale à la complémentaire santé de l’assuré.

Le remboursement s’opère encore une fois directement sur le compte bancaire de l’assuré en l’espace de deux jours.

La plupart des professionnels de santé utilisent désormais ce nouveau dispositif : médecins, généralistes ou spécialistes, pharmaciens, et même certains infirmiers libéraux.

Concernant les dépenses en soins optiques ou en prothèses dentaires, la mutuelle santé exige tout de même la facture avant d’effectuer un quelconque remboursement.

Sylvain Potrel
Sylvain Potrel
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